La Cour de cassation et la Grande Guerre à suivre

Dans le cadre des commémorations nationales célébrant le centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918, la Cour de cassation et l’Association pour la sauvegarde des livres anciens de sa bibliothèque (A.S.L.A.B) organisent un colloque intitulé : « La Cour de cassation et la Grande Guerre ».

Ce colloque a pour objectif d’éclairer le fonctionnement de la Cour de cassation durant les quatre années de conflit et l’impact de la première Guerre mondiale sur la jurisprudence de la haute juridiction en matière civile et pénale.

Une captation audio et vidéo de la journée, réalisée par le service de la communication, donnera lieu à une diffusion des différentes interventions sur le site internet de la Cour de cassation.

10h00 Allocutions d’ouverture

Bertrand LOUVEL, premier président de la Cour de cassation

Jean BARTHELEMY, avocat honoraire au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, ancien président de l’ordre, président de l’ASLAB

Matinée placée sous la présidence de Catherine LECOMTE, professeur doyen honoraire d’histoire du droit et des institutions à l’université de Versailles Saint-Quentin -en-Yvelines (UVSQ)

Le fonctionnement de la Cour de cassation pendant la Grande Guerre

10h45 La Cour de cassation en 1914 et en 1918 : composition, organisation et fonctionnement 

 Philippe GALANOPOULOS, directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation

11h00 L’ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation et la Première Guerre mondiale 

Jean BARTHELEMY, avocat honoraire au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, ancien président de l’ordre, président de l’ASLAB

La Grande Guerre et la jurisprudence de la Cour de cassation
en matière civile

11h20 Les baux en guerre : la Cour de cassation, le Code civil et le droit spécial

David DEROUSSIN, professeur en histoire du droit à l’université de Jean Moulin-Lyon III

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11h40 L’influence de la jurisprudence de la Cour de cassation sur la mise en place de la loi Faillot du 21 janvier 1918 

Céline DRAND, maître de conférence en histoire du droit à l’université de Strasbourg

12h00 Discussion

12h30 Déjeuner libre

Après-midi placé sous la présidence de Jean-Louis HALPERIN, professeur d’histoire du droit et des institutions à l’Ecole normale supérieure (ENS) 

La jurisprudence de la Cour de cassation et la puissance publique, pendant et au sortir de la Grande Guerre

14h00 La jurisprudence de la Cour de cassation en matière de liberté publique : l’exemple de la censure de la presse 

Bruno PIREYRE, président de chambre à la Cour de cassation, directeur du service de documentation, des études et du rapport, du service des relations internationales et du service de communication

14h20 La jurisprudence de la Cour de cassation en matière de naturalisation

Jean LECAROZ, conseiller à la cour d’appel de Paris

14h40 La puissance publique et le pouvoir de réquisition : réflexions autour de l’arrêt Erichsen (Cass. Civ. 6 mars 1917) 

Yann LE FOULGOC, doctorant à l’université de Strasbourg

15h00 Discussion

Le contrôle des décisions des juridictions militaires 
par la Cour de cassation

15h30 La Cour de cassation et les moyens juridictionnels de contrôle des pouvoirs de crise. Réflexions sur le contrôle des jugements des tribunaux militaires

Serigne DIONE, doctorant à l’université de Strasbourg

15h50 La jurisprudence de la Cour de cassation quant à la réhabilitation des « fusillés pour l’exemple » 

François MARTINEAU, avocat à la Cour

16h10 Discussion

16h40 Propos conclusifs

Xavier PRETOT, conseiller doyen de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation

17h00 Clôture